Les zones à faibles émissions de chaque métropole différent par les critères d’exonérations et les horaires d’interdiction. La lettre d’information Les Routiers nous signale un outil très précieux, l’application ZFE GREEN. Elle permet à tous de s’y retrouver : particulier, transporteur et centre de formation poids lourd.
Camion école
Dès lors, il convient d’actualiser notre article d’octobre 2020, CRIT’AIR : quelles dérogations pour les centres de formation PL
Les véhicules des écoles de conduite ou de la formation pro. ne figurent pas dans la liste nationale et permanente des dérogations.
C’est donc à l’échelle de chaque métropole que la question doit être examinée d’autant que des centres d’examen sont en ZFE-M.
En enregistrant son véhicule et sa vignette CRIT’Air sur ZFE GREEN, il apparait la liste des métropoles où il est actuellement possible de circuler. Ainsi Lyon et Grenoble sont les deux métropoles interdites à un poids lourd école affichant une Crit’air 4. Par contre, c’est possible dans toutes les autres.
Les Crit’Air 4 appartenant aux “auto-écoles” PL ne devrait pas plus être très nombreux. Par contre les véhicules utilisés en formation professionnelle n’ont aucune limite d’âge réglementaire. Dès lors, ceux mis en circulation avant le 1er janvier 2006 sont concernés par les limitations actuelles affectant les Crit’Air 4.
En cas d’interdiction
Une dérogation individuelle et locale reste possible.
“Afin de permettre aux acteurs économiques d’avoir le temps de renouveler leur flotte de véhicule et de continuer de circuler et de stationner dans la ZFE, des dérogations individuelles temporaires accordées pour des motifs d’usage et délivrées pour des durées allant de quelques jours à 12 mois, renouvelables une fois, peuvent être accordées à plusieurs types de véhicules.” https://demarches.toodego.com/sve/zone-a-faibles-emissions-demande-d-une-derogation/
Plusieurs métropoles ont mis en place un formulaire à cet effet. Il est à instruire pour chaque véhicule concerné. En conséquence, Il convient de demander le formulaire à la métropole et même à la commune d’appartenance.
Crit’Air 3
Tant les écoles de conduite que la formation professionnelle se doivent d’anticiper les restrictions d’accès applicables aux poids lourds Crit’Air 3, ceux mis en circulation entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2010.
Vignette obligatoire
Aucun véhicule ne peut échapper à l’obligation d’apposer la vignette Crit’Air dans les zones ZFE-M y compris ceux bénéficiant d’une dérogation pour circuler malgré les pics de pollution ou les restrictions. Un trajet ponctuel ne déroge pas à cette obligation.