Conduite sans carte et liaison DSRC : danger à venir

par | 20 Oct 2022 | Accès libre

Attention aux mauvaises habitudes. Il appartient aux formateurs transport d’alerter en amont sur les modifications annoncées et aux conducteurs de se préparer en adoptant les procédures conformes.

Contrôle routier assuré

Lorsque les forces de l’ordre seront équipées du matériel compatible pour la détection à distance, les entreprises et les conducteurs qui n’ont pas l’habitude d’être contrôlé s’exposent à quelques déconvenues. Les agents verbalisateurs seront alertés de l’arrivée d’un véhicule ayant eu une conduite sans carte dans les 10 jours. C’est une des données DSRC émises en permanence par le chrono intelligent. Le véhicule présentant une telle particularité sera un candidat tout désigné pour un contrôle routier.

En cas de conduite sans carte relevée dans la mémoire du tachy, il n’est pas certain que le conducteur au volant lors du contrôle routier soit concerné. Il pouvait être en repos ou conduire un autre véhicule au même moment. Et comme il appartient à l’entreprise de vérifier que les manipulations du chrono sont conformes, l’employeur sera redevable des conduites sans carte figurant dans la mémoire de l’appareil.

Chrono obligatoire

Seules les entreprises dont l’activité est toujours exonérée peuvent se permettre des conduites sans carte. Un camion de ramassage des ordures ménagères ou un car affecté exclusivement à une ligne régulière sont dispensés de la carte en tant qu’exonérés RSE.

La procédure conforme pour les exonérations ponctuelles à la RSE est le la fonction Hors champ avec la carte OUT. Elle permet, par la suite, la saisie manuelle de l’activité … qui elle doit figurer.

Attention aux satellites

Positionner le chrono en mode OUT ou Hors champ évite la conduite sans carte. Cela ne signifie pas pour autant que la vitesse et les temps de déplacements ne sont pas accessibles. Au contraire ! Ce sont des données enregistrées dans la mémoire de l’appareil.

Dès lors, il appartient aux entreprises de justifier du recours aux OUT ou HORS CHAMP….. sans oublier que le positionnement satellite au début et à la fin du service ne permet pas de déclarer n’importe quoi. L’agent peut effectuer certains recoupements. Difficile dès lors de déclarer que le véhicule a été déplacé par le mécanicien lors d’un essai alors qu’il se trouvait à 300 km du garage.