Routiers : Passages des frontières

par Marc BOUGAUT | 7 Jan 2022 | Accès libre

À partir du 2 février 2022, au début du premier arrêt (le plus proche) qui suit le franchissement d’une frontière d’un État membre, le conducteur doit saisir le symbole du pays d’entrée par le biais du chrono numérique ou l’enregistrer sur le disque en cas de véhicule ancien.

Sauf indications contraires d’appareils plus récents, pour sélectionner le pays, avec un Stonerigde, dans le menu se rendre à LIEUX puis Lieux d’arrivée et avec un VDO se rendre à Entrée conducteur puis pays arrivé. (Le règlement indique simplement qu’il faut saisir le pays sans préciser si c’est celui de départ ou d’arrivée).

Conduire un véhicule muni d’un chrono analogique ne dispense pas de cette obligation. Au contraire puisqu’elle est en vigueur depuis la promulgation de la directive UE 2020 /1054. Ce qui semble avoir été oublié.

An overview at the Brenner tollgate in Schoenberg im Stubaital, near Innsbruck, on Tuesday, March 10, 2020. Austria authorities started on random checks of arriving vehicles at the border crossings with Italy in reaction to the outbreak of the new coronavirus in Europe, particularly in Italy. As part of the move, officials measure the temperatures of some passengers in cars, trucks and buses. For most people, the new coronavirus causes only mild or moderate symptoms, such as fever and cough. For some, especially older adults and people with existing health problems, it can cause more severe illness, including pneumonia. (AP Photo/Kerstin Joensson )/XKJ110/20070376927826//2003101131

Le recto du disque étant réservé aux lieux de prise et de fin de service (codes pays compris), le verso sera utilisé pour les codes des pays de franchissement. Afin d’éviter toute difficulté lors d’un contrôle, il convient de porter l’heure d’ouverture du chrono. L’illustration ci-dessus indique le report d’un franchissement de frontière entre la France et l’Espagne (Catalogne) effectué dès l’arrivée à la première aire de repos à 10:37.

Lorsque le franchissement de la frontière intervient à bord d’un ferry ou d’un train, le conducteur introduit le symbole du pays dans le port ou dans la gare d’arrivée.

Voir art. 34.7 UE 165/2014 modifié par UE 2020/1054 – Les modalités concernant le chrono analogique n’étant pas précisées dans la réglementation, elles ont été formulées ici sur consultation des contrôleurs du transport terrestre.

Une telle procédure instaurée par le Paquet mobilité vise à rendre possible le contrôle des opérations de cabotage (le délai de 7 jours). La saisine des chargements-déchargements s’inscrira dans la même logique (respect des trois opérations).

[La mise à disposition de cet article sur CALAMEO préfigure les services que www.guideduchrono.com et son éditeur la SAS AXEC souhaitent mettre en place, avec son réseau d’experts].